MENTIONS LÉGALES

LOUISE FREMAND – ENTREPRISE INDIVIDUELLE
Mises à jour le 22 Novembre 2024

ARTICLE 1 – EDITEUR

L’éditeur du site internet LOUISEFREMAND.COM est :

LOUISE FREMAND

Entreprise Individuelle

Représentée par LOUISE FREMAND

SIRET n°888 267 119 00020 – Code APE : 90.03A – Création artistique relevant des arts plastiques

Directeur de Publication du site Internet : LOUISE FREMAND – contact@louisefremand.com

ARTICLE 2 – HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

Le présent site internet est hébergé par : 02Switch

Adresse postale : O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

SARL o2switch au capital de 7500€

RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807

La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

ARTICLE 3 – PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, que ce soit pour les textes ou les images, sont réservés. Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé, conformément aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…), sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de LOUISE FREMAND, sauf exceptions prévues à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle. Le non-respect de ces règles peut constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, passible de deux ans d’emprisonnement et d’une amende de 152 449,02€.

LOUISE FREMAND se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment et sans préavis.

ARTICLE 4 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données traitées en ligne par LOUISE FREMAND concernent les informations personnelles des utilisateurs, après avoir recueilli leur consentement. Aucune donnée personnelle n’est vendue, transférée ou communiquée à des tiers.

Elles sont conservées par le prestataire pour une durée de 3 ans, à des fins professionnelles de prospection.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. La responsable des traitements de données personnelles sur ce site internet est LOUISE FREMAND. 

Si vous souhaitez exercer ces droits, vous pouvez contacter LOUISE FREMAND, à l’adresse mail : 

contact@louisefremand.com

 Pour solliciter une modification, une rectification ou une suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer au prestataire un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.

Si vous estimez que le site internet ne respecte pas vos droits relatifs à la protection des données personnelles, vous avez la possibilité de porter plainte auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) après avoir tenté de résoudre le différend à l’amiable. 

Nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité à cet égard.

ARTICLE 5 – LES COOKIES

En naviguant sur ce site, vous consentez à ce que des cookies soient placés dans votre navigateur afin d’améliorer votre expérience de navigation, d’effectuer des statistiques, et de conserver des informations liées à la constitution et à la validation du panier.

Vous disposez du droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données, ainsi que du droit de limiter leur traitement, conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable à partir du 25 mai 2018). Toute réclamation à ce sujet doit être adressée au prestataire.

Vous avez la possibilité de refuser l’utilisation des cookies via les paramètres de votre navigateur.

Si vous refusez que nous recueillons vos données personnelles, vous ne pourrez pas utiliser certains services du site, tels que les demandes de contact ou de prestation, ou la réception de newsletters. 

En effet, certaines informations vous concernant sont nécessaires pour utiliser notre site et peuvent inclure des données telles que votre adresse IP, votre navigateur et vos temps d’accès.

Les informations collectées par ce site sont exclusivement utilisées à des fins internes de statistiques dans le but d’améliorer la qualité des services proposés.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 qui transpose la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

CRÉDITS PHOTOS

Un grand merci à mon amie Camille Barra pour son talent et son regard artistique. Elle a su capturer avec sensibilité l’univers dans lequel je travaille à travers les deux photos où je suis dans mon atelier, présentes sur ce site. Merci infiniment pour son soutien et son enthousiasme toujours au rendez-vous!